Lorsque le médecin estime que le salarié n’est pas guéri, une prolongation de son arrêt de travail initial peut être délivrée.
La prolongation de l’arrêt doit nécessairement être prescrite par le médecin prescripteur de l’arrêt initial ou par le médecin traitant, sauf impossibilité dûment justifiée par l’assuré.
Si cette impossibilité n’est pas démontrée, l’arrêt peut être considéré comme abusif, et non indemnisé par la CPAM et a fortiori par l’employeur.
Ce principe tolère trois exceptions :
- lorsque la prolongation d’arrêt de travail est prescrite par un médecin spécialiste consulté à la demande du médecin traitant ;
- lorsque la prolongation d’arrêt de travail est prescrite par le médecin remplaçant le médecin prescripteur de l’arrêt initial ou le médecin remplaçant le médecin traitant ;
- lorsque la prolongation d’arrêt de travail est prescrite à l’occasion d’une hospitalisation.
Dans tous les cas le patient, ou le professionnel de santé sous la responsabilité du patient, indique sur l’avis d’arrêt de travail le motif pour lequel le médecin prescripteur de la prolongation n’est pas le médecin prescripteur de l’arrêt initial ou le médecin traitant.
Si cette impossibilité n’est pas démontrée, l’organisme d’assurance maladie pourra refuser d’indemniser le patient.
